Introduction historique du droit (M.Chaumet)

Chapitre préliminaire : De l’apparition du droit à l’héritage romain

Section 1 : les origines lointaines du droit dans le Bassin Méditteranéen

I . L’origine divine des premiers droits

dans l’ancien Orient le droit est perçu comme un don de dieu

L’Orient > Tigre (Turquie), Euphrate (Syrie) ,Mésopotamie (Irak)

l’élément majeur dans ces civilisations c’est l'apparition de l'écriture grâce à cela une administration efficace va se mettre en place.

lorsque l’on parle de l’apparition de l'écriture dans ces endroits nous sommes obligé de rebondir sur le droit cunéiformes

Partie 1 : Le droit avant 1789 (l’ancien droit)

1. droit cunéiforme

des écritures qui se font sur des tables d’argiles à l’aide de clous : cunei > clou en latin

leur caractéristiques :

-elle concerne des zones géographiques vastes

- il n’y a pas de documents doctrinales

- le droit cunéiformes est un droit Empirique (droit casuistique d’ou la première syllabes cas cela relève donc du cas par cas)

- ils sont emprunt de religion ( c’est l'idée que ces droits soit divin qu’il soit “révélé” par Dieu)

ex: vers -3000 le code Hammourabi (première trace écrite des droit cunéiforme)

Hammourabi représenté sur la stèle avec un doigt devant sa bouche (respect et silence) et au-dessus sur un trône il y a dieu et il lui tends un stylet afin qu’il rédige les droits provenant du divin.

a la fin du code Hammourabi il y a une menace divine “personne ne doit remettre en cause le code et personne ne doit le faire évoluer “

dans cette société on ne pense que le droit ne puisse pas évoluer

-Pratique de l’Ordalies > en l’absence de preuve c’est la volonté de dieu qui juge

- l’Ordalies du fleuve (-3000) > ex : quelqu'un est accuser d’un crime mais pas de preuves, le juge a des soupçons il s'en remet donc au jugement de dieu qui consiste à aller au fleuve si il coule il est coupable et si il flotte il est innocent (Ordalies du fleuve)

1. le droit hébraÏque

Ses caractéristiques:

-zone géographique ciblé

- le droit hébraïque est tiré de la première religion monothéiste

- le droit hébraïque se trouvent dans l’ancien testament (Genèse, Exode, Lévitique, Nombres, deutéronome) tout ceci constitue la loi Tonali ???

droit révélé ex: les dix commandements (droit cunéiforme)

-pratique de l’ordalies

l’ordalies des eaux amères > une femme est accuser d’adultère aucune preuve on l’a fait boire de l’eau sanctifier avec de la poussière et si l’on retrouve sur son corps des stigmates elle est alors coupable.

que ce soit pour le Droit hébraïque ou cunéiformes ils ont tout deux des caractéristiques communes (ils sont tous deux empirique, odalies) la seul différences qu’on peut noter c’est que dans le droit cunéiformes on croit que le droit ne peut pas évoluer alors que dans le droit hébraïque on peut interpréter le droit (le juge dispose d’une marge de manoeuvre)

mais il n’arrive pas a faire la distinction entre droit morale et religieux

II. Le monde Grec et l’émancipation de la tutelle divine

Dans le monde grec un certain nombre de citées vont se dégager de la tutelle divine.

avant le 6ème siècle avant JC il y a “L’âge des Tyrans” c'est à dire a un moment donné une personne de cette cité sort de la tutelle divine et reforme entièrement le droit

législations :

Lycurgue à sparte

Dracon à Mythilène

Solon à Athènes

entre le 6ème et le 7ème siècle

Soit crise économique soit crise sociale, ces tyrans émergent pour remettre de l'ordre ils vont légiférer pour affermir les pouvoirs les plus riches, les plus puissants et calmer les peuples les plus pauvres, légiférer sur les amendes et les sanctions en cas de violence.

intervient peu en droit privé

pour calmer les plus pauvre ils utilisent les Cléros > ce sont des terres qui sont données aux plus pauvres

l'émergence de ces tyrans se font seulement seulement en cas particulier

milieu 5ème siècle avant JC un texte produit dans une cité sous le nom de gortyne

il ya toujours cette volonté de faire appel aux dieux grecs mais pas pour légiférer seulement pour protéger la cité de Gortyne “les Gortyniens ont votés et décréter ce qui suit “(cela veut dire qu’il y a une loi votée par le peuple de manière démocratique )

A la différence de l'âge des tyrans (droit public) dans la cité de Gortyne on commence à s'intéresser au droit privé (mariages,succession..)

Ce texte de la cité de Gortyne va “contaminer” d’autre cité comme à Athènes où début 6ème siècle nous allons adopter des lois.

Athènes est une cité que l’on qualifie de nomophiliste (on se réfère à Athènes nomos > lois psephisma > décret )

la nomophilie est l’amour de la loi/ la loi est forcément bonne pour la cité

adoptions de la loi à Athènes

• tous les citoyens majeurs sont appelés à voter la loi (les femmes,enfants,migrants n'étant pas compris dans ce vote)

• il se regroupe en assemblé qui se nomme Ecclesia

• qui peut avoir l’initiative de la loi > tous les citoyens âgés +de 17 ans

• avant Ecclesia il y avait un institution qui s’appellait la Boule ou les gens étaient tirés au sort pour avoir certaines magistratures ou faire partir de la boule

• avant de proposer une loi à l'Ecclesia il faut qu’elle soit valider par la Boule

• l'athènes est l’exemple type de la nomophilie les athéniens veulent protéger la loi qu’il font adopter.

• les Athéniens peuvent recourir à une procédure se nommant action d'inégalité ou une autre procédure révision de la loi

L’action d'inégalité : un citoyen souhaite proposer une loi qui pourrait déstabiliser l'équilibre de la cité

ex: un citoyen veut baisser l'âge de la majorité a 16 ans un personne est contre et lance la procédure d’action d’inégalité en s’imposant devant ecclesia en lui disant que si il laisse passer cette loi il y aurait tel ou tel conséquences.

Révision de la loi :

ex : un citoyen qui estiment que tel loi adopté depuis un certain temps par ecclesia mérite d'être révisé ou d'évoluer

Processus :

Le citoyen va défendre son projet de révision devant un collège d'électeurs athéniens se nommant les nomothètes les raisons pour lesquelles il souhaite réviser la loi.

Cette procédure se fait toujours avant la séance de l’ecclesia .

Dans la procédure il est prévu que 5 autres citoyens athéniens défendent le camp adverse (non on doit garder cette loi et le citoyen pour oui) donc 5 contre 1.

Ce déséquilibre montre bien que les athéniens sont nomophilistes, il ne souhaite que très rarement modifier ou réviser leurs lois.

Sous Rome au 1er avant JC on a eu un consule qui se prénommer Cicéron “notre droit civil est le plus avancé du monde (les autres droits était primitifs comparé a eux)”

le droit se laïcise , les juristes romains vont élever le droit au niveau d’une science interpréter le droit, réfléchir sur le droit (doctrine) on arrive à un niveau d’excellence à Rome inégalé dans le monde.

Partie 2 : Le droit après 1789

sous la législation révolutionnaire ou sous la codification napoléonienne

Section 2 : L’apport majeur du droit romain

1. Le rappel Institutionnel

La cité romaine est fondé en -753 avant JC et jusqu'à -509 av JC (régime de royauté)

en -509 av JC revolution ???

de -509 à -27 av JC (république) la république romaine n’est pas une démocratie ce sont 3 pouvoirs qui cohabitent et vote les lois (magistrature : consule (plusieurs stade avant de devenir consule) , les comices : le peuple (dans les comices on vote par classes selon les classes sociales 1 étant les riches) et le Sénat)

ce sont les familles romaines les plus riches qui contrôlent les votes

La Nobilitas étant la classe la plus haute (concernant une 30aine de famille soit 0,05% de la population totale de Rome)

Jules César monte en puissance est obtient tous les rôles (magistrats,comice,sénat)

L’empire romain connaît deux faces

1 - -27 av JC jusqu’à 284 après JC cette période a deux caractéristiques

période de l’empire appelé Principa > l'empereur à l'époque se présente comme princeps (le premier des citoyens)

dans l’histoire Française napoléon le 1er faisait croire qu’il était le premier citoyen(princeps) il n’a fait que recopier l’empire romain

toutes les grandes conquête à Rome se font pendant cette période

2- 284 après JC jusqu’à 476 après JC

c’est une période de commencement

l’empire est constitué on parle de l’empire comme étant la période du domina, les empereur se font appeler Dominus (maître)

période de stabilisation de l’empire

Premier invasion barbare qui vont miner l’empire romain

312 : Empereur Constantin (chrétien)

avant les chrétiens étaient considérés comme culte car ils reconnaissaient un seul dieu

326 : création d’une seconde capitale (Constantinople)

l’empire romain d’Orient (il se maintiendra jusqu’en 1453 avant l’invasion)

395 : division de l’empire romain aka la Tétrarchie

476 : chute de l’empire romain d’occident

527 à 565 > date du règne de Justinien

caractéristiques :

un empereur romain d’orient.

Justinien est un empereur qui vit dans la gloire du passé il veut reconstituer l’empire romain d'antan cela veut dire qu’il va utiliser différent moyens pour récupérer les territoires il va utiliser les forces militaires (armes) pour reconquérir par les armes

il réussi a récupérer certain territoires (Croatie..) mais pas assez nombreux pour reconstituer l’empire d'antan il va essayer de faire briller d’une autre manière : comme par exemple en essayant de renouveler le droit romain, Justinien va codifier le droit romain.