Introduction Droit Constitutionnel cours Mr. Juhan

Clé de connexion : DROITCONSTIT

Introduction :

Le droit constitutionnel est une matière qui se définit comme une branche du droit publique, qui rassemble des disposition qui encadre les institutions politiques. Des disposition qui se rapporte à l’État, à la forme du gouvernement, se rapporte à la disposition à l’organisation politique mais aussi à la participation des exercices du pouvoir politiques. Il peut être un État militaire. Toutes ces règles se feront sous le contrôle du juges. Ces règles ont les retrouvent dans quasiment tous les régimes constitutionnel à travers le monde. Dans le cadre de ce cours ce sera limité à des régimes dîtes démocratiques, c’est-à-dire les règles des textes suprêmes, la Constitution avec une force contraignante aussi bien pour les gouvernés que pour les gouvernants, cette constitution s’impose sous le contrôle du juge.

«La démocratie est le pire des régimes à l’exception de tous les autres» Winston Churchill

La démocratie se caractérise par des élément suivants :

- le primat accordé à l’individu (les hommes, les femmes sont titulaire de droit, de liberté inaliénable, liberté de conscience, liberté d’expression, liberté de créer librement une entreprise, liberté syndical, droit de grève, droit à l’environnement, la PMA, mariage pour tous)

- la liberté politique garantie aux individus la possibilité de s’organiser pour exprimer librement leurs opinions et pour choisir à intervalle régulier des représentant aux niveau national (président etc...) ou niveau local (maire, départementaux etc.) cette participation à la vie politique, implique qui vont pouvoir s’exprimer librement aux élections. Les majorités en places à l’occasion de nouvelles élections si elle perdent elles doivent céder leurs places (la règle de l’alternance politique).

- la séparation des pouvoirs garantie la liberté politique. C’est une idée qui à vu le jour en 1648 par John Locke. Idée qu’on a un pouvoir de faire fabriquer les lois, une pouvoir de les exécuter et une pouvoir de contrôler les lois et les régimes (législatif, exécutif, judiciaire). Cette séparation des pouvoirs est marqueurs d’une démocratie.

- la protection de ces droit et liberté, la démocratie suppose/impose l’existence de juridiction indépendante que ce soit des juridiction, civil, pénale, administratif; elle seront chargés de veiller au respect des droits et du citoyen y compris face aux attaques venant de l’État. C’est donc l’État dans lequel les pouvoirs public, les autorités public vont acceptés de ce soumettre à des règles même si elles ont elle même rédiger des règles. C’est la caractéristique même de l’État de droit.

Ces quelques élément vont déboucher logiquement sur le plan de ce cours.

Plan du cours :

Chapitre introductif : Quels sont les concepts fondamentaux de la matière, les éléments qui permettent au droit d’exister ?

Section 1 : L’État

Section 2 : La constitution

Chapitre 1 : la formation des principe fondamentaux du droit constitutionnel

I. Régime représentatif

II. Séparation des pouvoirs

III. Participation des citoyen aux pouvoirs

Chapitre 2 : L’aménagement des pouvoirs politiques dans certains régimes étrangers

I. Régime parlementaire britannique

II. Régime présidentiel américain

Chapitre 3 : L’histoire constitutionnel qui a permit/justifier l’arrivé au pouvoirs de de Gaulle (1958)

Chapitre introductif : les conseils fondamentaux du droit constitutionnel : Etat et Constitution

Section 1 : L’État

Le droit international publique (DIP) définit habituellement l’État à travers ces éléments constructif. Elle ne rend pas compte des condition d’existence de l’État, hors seul la nature de l’État va nous permettre de comprendre l’origine du pouvoir politique. Seul la nature de l’État nous permettra de comprendre les rapports de l’État et le corps social

Paragraphe 1 : Le pouvoir politique et la nature de l’État.

A. Les théories classiques sur la forme de l’État

I. Le postulat de l’origine divine du pouvoirs

De nombreux auteur ont cherché l’explication de l’origine divine du pouvoirs, de nombreux auteurs ont cherché l’explication du pouvoir publique en s’interrogeant sur ses origines.

Dès le premier siècles, Saint Paul pose comme action que le pouvoir politique vient de Dieu, par la suite tous les penseurs chrétiens ont repris ces paroles. Au 16ème siècle, Bossuet va reprendre cette affirmation et va ajouter que le prince Louis XIV est le représentant sur Terre de l’essence divine et dons ces sujet lui doivent obéissance absolu et respect. Pour d’autres homme d’Église, l’origine divine du pouvoir n’est pas contesté mais ils considéraient que Dieu laissaient aux homme le pouvoirs d’exercer l’origine du pouvoirs. Cette doctrine sur l’origine du pouvoir était une doctrine qui interdisait toutes remise en question du pouvoirs en place, toute rebellions.

C’est pourquoi d’autres réactions sont apparus.

II. La théorie d’origine contractuel du pouvoirs

Cette théorie va apparaître au 16ème siècle qui vont expliquer la théorie de l’État. C’est une courant de pensé qui va devenir dominante au 18ème siècle, qui va aussi inspiré des révolutionnaire de 1789. Ce contrat est apparus chez un courant de pensé monarquomaque, qui parlaient de pacte de sujétion (contrainte imposé), on se lit par des contraintes. Leurs idées étaient qu’ils avaient signé un contrat par lequel il s’engageait à obéir au roi qui leur accordait un minimum de liberté. Si le roi devenait un tyran, le peuple était autorisé à lutter. Au 16ème siècle Thomas Hobbs qui va retourner le théorie de l’origine contractuel à l’avantage de l’absolutisme royale , il écrit le « Léviatant» paru en 1651. Il explique dedans, qu’avant l’apparition du pouvoir politique, les hommes vivaient dans la nature, dans un tel État d’anarchie que c’était le désordre, chacun essayait de dépouiller et d’opprimer l’autre. Pour sortir de cette situation, les hommes ont créé un État garantis de leurs droit, par ce contrat, un roi est désigné, mais ce roi qui est à la tête de l’État resta à l’extérieur du contrat, le roi n’est pas lié par le contrat, pas contraint par les stipulation du contrat (close d’un contrat). Autrement dit comme il est juste là pour maintenir l’ordre, donc s’il abuse de son autorité il ne peu pas être puni. Hobbs considère par ce contrat que les être humains s’interdise toutes révoltes, contestation, combien même le monarque commettrait des abus flagrant.

Un autre anglais 40 ans plus tard va prendre le contre pied de ce qu’à écrit Hobbs à savoir John Locke, il va complètement s’opposé à l’argumentation de Thomas Hobbs. Pour lui les hommes étaient heureux lorsqu’ils vivaient en État de nature et lorsqu’il souhaite signer un contrat, lorsqu’il décide par contrat de créer un État c’est pour accéder à une vie collective encore plus abouti. Le contrat est donc signé entre le monarque et ces sujets, lesquels doivent obéissance au monarque qui doit lui même reconnaître un minimum de respect pour ces sujets. Si le prince ne respecte pas le pacte, les sujets de la couronne pourront se rebeller.

L’écrivain suisse Jean Jacques Rousseau va publier le Contrat Social en 1762. Il dit que dans l’état nature, l’homme était heureux, libre et naturellement bon. Mais suite à certains nombre de rapport entre les humains, ces derniers vont se dégrader, ce qui va conduire aux inégalités. C’est pour cette raison que les hommes vont se résoudre à conclure un pas par lequel ils vont s’engager à obéir à la volonté général qui est la volonté de tous et qui n’est pas la volonté de chacun. C’est un concept révolutionnaire pour 1762. L’homme quand il va contracter il ne va pas perdre sa liberté, il va rentré dans cette société et va obéir à la volonté général/volonté de tous et en échange l’homme/les citoyens vont participer à son élaboration (sujet du roi/soumis). Ils y participent par le vote . Tous les citoyens vote de manière égale et comme chacun va participer à l’élaboration de ce contrat, il faudra si soumettre sinon il les bannira. Pour Rousseau la norme suprême c’est la loi. Rousseau ajoute que le roi est un simple exécutant dans sa théorie du pouvoir, il exécute la loi. On voit se dessiner deux pouvoirs: le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif. Grâce à Rousseau on a donc une philosophie politique sur l’origine contractuel du pouvoir qui tranche sur l’origine divine. Il apparaît comme le premier philosophe de la démocratie, le premier philosophe à accordé la souveraineté du peuple.

Cette philosophie à exercé une influence considérable sur les révolutionnaires (Robespierre), elle va même marquer à plus long terme le mouvement français et ce qu’on appellera le culte français sur la IIIème et IVème République. «La loi ne peut mal faire», elle imprègne la vie politique française pendant des dizaines d’années. Aujourd’hui la loi peut être écarté si elle viole la Constitution (elle doit respecté les normes supérieures sous peines d’être écartés). La base de ces différents raisonnement est probablement exacte (l’homme à l’époque des sociétaire vivaient libre et heureux). Par contre dire que de la création de l’état procéderais de la libre liberté de l’humain.

III. Conception juridique de l’État

A partir de la fin du 19ème siècle ce sont surtout les juristes qui vont s’interroger sur la nature de l’État, surtout par rapport à une idée nouvelle, notion/passion nouvelle. L’État va faire l’objet d’une définition nouvelle par rapport à l’idée de «nation», elle devient un élément de définition de l’état, certains juristes vont jusqu’à dire que l’État est la personnification juridique d’une nation.

Y a 31 ans l’effondrement de l’URSS à permit la création de l’Ukraine en 1991 et devient un État indépendant.

La nation est un sentiment d’appartenance à un collectif.

La définition juridique de l’État va s’arrêter sur une expression: «personne moral». L’État va être considéré comme une personne moral de droit public c’est-à-dire quelque chose de fictif, mais on va lui reconnaître des droits, des obligations semblable à des personnes physique. Elle va avoir des prérogative exorbitant qui ne relève pas de l’ordinaire (prérogative de puissance publique PPP). L’État constitue donc une personne moral de droit public investit de prérogative particulière qui vont lui permettre de poursuivre sa mission, par loi c’est-à-dire par l’intérêt général (exemple de pouvoir exorbitant: pouvoir de résiliation).

IV. La réaction sociologique

L’approche sociologique de l’État va être rejetée par un certains nombres d’auteurs. Ce sont des juriste qui se présente comme un sociologue. Les gouvernants représente la force des plus forts sur les plus faibles. Pour eux l’école française et allemande c’est même pas la peine de donner une explication juridique à la naissance de l’État puisqu’il est un phénomène de violence juridique. L’État c’est le groupe politique qui revendique avec succès le monopole de la contrainte physique légitime.

Ceux qui gouvernent représente en vérité la force, pour Dugui et Webber ce n’est même pas la peine de donner une explication à la naissance de l’État car c’est un État de domaine de domination.

Pour Webber il y a trois sorte de légitimité. Qui pourra être reconnu par ceux qui vont être gouvernés, les sujets. On va accepter d’obéir à un gouvernement en trois hypothèse :

- légitimité charismatique le personnalité exceptionnel légitimité charismatique (exemple : De Gaulle)

- légitimité acquise par l’acquisition celle qui à été combattu par Rousseau et les philosophes des lumières

- légitimité raisonnable imposée par la raison qui vont s’imposer même aux gouvernants ce sont les élections, les suffrages pour être les représentants.

Les idées ne vont pas s’imposer, pour eux les auteurs, l’état n’est rien d’autre qu’une institution juridique et se présente comme une personne moral un peu particulière. Elle a donc un statut, elle a des règles de fonctionnement et d’organisation et ce sont ces règles que va encadrer le droit constitutionnel.

L’État est simplement une personne moral spécifique particulière, en effet il n’est pas créé par des individus pour avoir de l’argent mais ce sont des individus qui vont apportés le pouvoir politique et donc l’État va détenir le pouvoir politique. Comme avait dit Georges Beurdau « L’État est un pouvoir politique institutionnalisé. »

B. La théorie socio-historique de l’État

I. L’État comme émanation social dominante

Comment l’État va naître ?

Tout société humaine est composé de plusieurs communauté naturel qui cohabite plus ou moins bien, qui ont des objectifs différentes (entreprise, Église, communauté religieuse, syndicat, armée). Chacune des communauté a à sa tête une classe restreinte qui dirige cette communauté (oligarchie). Ces oligarchies poursuivent ces objectifs et défendent leurs intérêt, ainsi certaines entreprises peuvent gagner plus d’argent, les syndicat veulent avoir plus de services, social, l’armée veut plus de moyens pour assurer une défense plus sur.

Par ailleurs dans cette société il y a des défis à surmonter, des risques d’invasion, des dangers de famines, des besoins de ce développer économiquement, des risques existentiel, des peuples en situation d’extermination. La société composé d’hommes et de femmes va devoir recourir à certaines techniques et certaines valeurs, ainsi le danger militaire et le danger d’invasion ne pourra être stoppé que grâce à l’armée, à l’efficacité militaire. De même le risque de famine ne pourra être réglé que grâce à l’accroissement agricole. Ce sont les oligarchies dominantes qui maîtrise ces différents termes qui vont acquérir une certaines prépondérance, elle va s’octroyer le pouvoir politique afin d’organiser la société selon les objectifs/but à atteindre en vue de les faire aboutir.

II. Le processus de légitimation de l’État

Une fois que l’oligarchie à réussi à conquérir le pouvoir elle va mettre un appareil de surveillance pour protéger la société d’activité extérieur, pour maintenir l’ordre et assurer la protection. Elle va donc lever une armée pour arbitrer les conflits à l’intérieur de son territoire et souvent pour les réprimer et faire en sorte de pas avoir d’invasion. Cet appareil de coercition va donc mettre en place un embryon d’état. Toute fois à l’issue d’un processus lent et progressifs, l’État va progressivement se détacher de la personne physique des membres de l’oligarchie dominante. Et l’État va subsister à faire disparaître le groupe dominant, il va générer ses propres règles judiciaires et le pouvoir politique va donc ce légitimiser.

Paragraphe 2 : L’État, le droit et le corps social

Le droit définit les rapports entre les hommes, les liens qui les unissent et définissent aussi les limites, il détermine aussi les structures dans les société les individus peuvent interagir. Reconnaître à l’État le pouvoir de modifier l’État à sa convenance c’est aussi reconnaître le pouvoir de modifier la société. Pendant longtemps les juristes ce sont opposés sur cette prétention de l’État à vouloir diriger cette société. Il y a eu plusieurs approches à cette égard sur des rapports à cet égard.

A. L’approche juridique : la controverse en théoricien du droit naturel et positiviste.

I. Les théorie du droit naturel

Les théoricien du droit naturel exprime une pensée juste naturaliste qui réunie des auteurs anciens très connus qui consiste à dire que les règles de Droit s’impose à l’État parce qu’elles sont le reflet de Dieu. Et elles consacrent des droits que l’individue détient de sa nature humaine. Ces théories auront une influence très fortes. Elles vont connaître une fort recul au 19ème siècle toute fois toue pardonnable et de manière assez paradoxale.

«Toute être humain sans distinction de races, de religions et de croyance possèdent ses inaliénable et sacrée» .

II. Les théories positiviste

Elles apparaissent pendant la révolution de 1789. Elle s’exprime dans la volonté de la bourgeoisie qui renverse la monarchie. Elle s’exprime dans la façon d’utiliser le droit pour la transformer selon ses goûts. Et cette bourgeoisie révolutionnaire va énormément s’inspirer des idées de Rousseau pour que l’État lorsqu’il détient le monopole de la contrainte doit être le seul à utiliser les règles de Droit. Et donc l’État doit être le seul à pouvoir fixer les règles encadrant la société. Au 20ème siècle les positiviste vont quand même adoucir la conception de Rousseau. L’État détient le pourvoir de fixer les règles. Les membres de ce courant positivités vont ajouter une éléments important : L’état doit admettre une auto limitation de sa toute puissance. Parmi les théoricien de l’école positiviste, il y a Hans Kelsen qui va poser que le Droit est constitué d’une hiérarchie de norme dont ces normes tire sa légitimité de la norme qui est placé juste au dessus d’elle. Au dessus de la hiérarchie on trouve la constitution. Même les normes internationales sont inférieur juridiquement à la constitution.

B. L’approche politique

La controverse qui a opposé les juristes à beaucoup perdues de son intérêt en intensité. Cette controverse on la retrouve de manière assez différente et cette controverse dans son rôle de l’état va au-delà de l’eclivage gauche droite.

I. Les adversaire de l’État

A. Les libéraux

Historiquement les premiers adversaires de l’État contemporains ce sont les libéraux (n’envisage pas la suppression mais envisage la réduction de son rôle, il considère que le rôle de l’État doit se limiter au maintient de l’ordre). Pour eux l’état doit se limiter à ça l’État est un mal nécessaire d’après eux, on a besoin de l’état pour garantir l’ordre. Pendant la révolution française, ils se situais à gauche. Jusqu’en 1830 c’était eux qui réclamais une liberté politique, consciences, de se réunir etc. Mais l’hostilité de principe de libéraux à toute intervention militaire, économiques et social ; va peu à peu déporter ce mouvement vers la droite. En effet alors qu’en France leurs programmes politiques va se réaliser. Le mouvement libéral n’a plus de raison d’exister.

B. Les anarchistes

Pour les anarchistes, les biens sont les plus important pour eux et l4etat est leurs pire ennemis. Pour maintenir l’homme il y l’appareil étatiques. Les anarchistes considèrent que les État sont inenvisageable. L’État doit disparaître et doit être remplacé par des associations de travailleur.

Finalement Marks va réussir à expulser Bakounine du congrès international communistes, aujourd’hui il continue à inspirer des mouvement dans la gauche dites congestionnaire.

C. Les Marxistes

Marks à l’issue de son explication sur le dépérissement de l’État souhaite que sont adversaire disparaisse. Mais paradoxalement, le marxismes tel qui va être appliqués au 20ème siècle va déboucher sur l’exaltation de l’État, sur une manière de défendre l’État. Voir complément de cours sur Moodle pas encore posté.

II. Les partisans de l’État

A. L’étatisme démocratique

La pensée démocratique tel qu’elle sait exprimé chez Rousseau à beaucoup contribuer à renforcer l’État, puisque Rousseau considère que l’état doit être dirigé par le peuple à son service. A partir de ce moment là il ne doit rencontrer aucun obstacle. Aujourd’hui la plupart des partis politiques considèrent que l’état – parce qu’il est au service de sa population – doit intervenir dans tous les domaines pour venir au secours de sa population de ses citoyens, il est légitime à intervenir lors d’un problème. Toutefois il y a certaines limites à la pensée de Rousseau notamment l’idée que l’Homme en rentrant dans la société idéale il se dépouille, il participe à la volonté générale il laisse de côté sa liberté individuelle il doit obéir à la loi et à ce qu’elle ordonne. C’est la limite très forte de la théorie de Rousseau, c’est le culte de la loi, elle est nécessairement bonne, elle ne peut mal faire. Rousseau ne réserve aucun place à l’autonomie de l’individu.

Rousseau refuse les minorités et le pluralisme politique, la loi peut mal faire. Rousseau va fortement influencé le communisme et notamment l’union soviétique. La perversion du système Rousseauiste va se retrouver dans d’autres système politique, alors que la démocratie occidental elle admet que l’individu dispose de droit individuel ou collectif à l’État. Ses droit sont garantie par la constitution et son protégé par le juge. Le législateur ne fait pas ce qu’il veut. Les limites à l’autonomie de l’État existe avec une dictature. Ces limites vont même s’élargir et être plus ou moins larges avec des législation sur l’homosexualité, sur la gestion pour autrui, sur la procréation médical assisté. La lutte contre le terrorisme, contre une pandémie. Il en résulte dans nos démocratie occidentales des situations

B. Les théories nationalistes

L’exaltation du sentiment national à caractérisé au 18ème siècle les caractéristique des milieux de gauche. Il est devenu un élément des mouvement politique de droite voir d’extrême droit du 20ème-21ème siècle. Le nationalisme va placé l’État au-dessus de tout, va magnifier l’État, va s’opposer au libéralisme. Le nationalisme est symbolisé aujourd’hui comme le RN de Le Pen. Les théorie nationaliste on compris leurs expression au cours de la période 1920-1945 dans le cadre des mouvements fasciste. Des fois démocratiquement. Ils ont ensuite mis un régime totalitaire à chaque fois où les individus n’avait aucun droit omnipotent et les opposant était emprisonnée ou bine exécutés.

C. L’approche de l’État selon Lénine/Marxiste

Il voulait supprimés l’État fin 19ème siècle.

A partie de l’analyse marxiste, Lénine (début 20ème siècle) va développée une théorie de l’État aménagés par ces successeurs. Leurs approches de l’État va aboutir par un approche étrange de renversement de la position initial de Marks. L’État doit selon Lénine être l’instrument du prolétariat une fois qu’il aura pris le pouvoir.

Face à un population essentiellement rural, on va simplement changer l’enseigne de l’État (socialiste)

Paragraphe 3 : Les éléments constitutif de l’État

Dans droit interne l’État désigne une forme d’exercice du pouvoir politique à l’intérieur d’une société donnée. Bien qu’État une personne moral va crée le droit mais aussi respecter.

Au plan international l’État se définit comme une société organiser juridiquement sur un territoire pour administrer une population tout en étant reconnu au niveau international par les autres État.

Pour voir que l’État se définit au plan international à travers ses trois composante.

A. Un territoire déterminé

Le territoire s’entend comme le support physique de l’État c’est l’assise territorial sur lequel il va exercé son autorité. Ce territoire peut être immense, il peut être un état continent ou un état empire, il peut être microscopique. La création de frontière: maritimes et aérienne va permettre de délimiter l’espace dans lequel va s’exercer l’autorité de l’État. La frontière va permettre de délimiter la compétence entre plusieurs États. La fixation des frontières d’un État peut s’avérer un exercice facile lorsque la nature nous aide.

Tout tracé de frontière va comporter une part de problème qui pourront être réglés par des traités latéraux bilatéraux ou pourront être une source de conflits violent et sanglant.

La maîtrise du territoire permet d’assurer la cohésion et la protection d’une population à l’intérieur du territoire il s’agit aussi de pouvoir se prémunir d’invasion extérieurs.

Compte tenu de ces arguments on peut en conclure qu’un État sans territoire ce n’est pas possible, il ne peut pas survivre. De même qu’un peuple sans territoire ua frontière reconnu internationalement ne peut accéder à l’indépendance ni à la souveraineté (exemple : le peuple Kurde).

En revanche un État peut survivre à des bouleversement partiel (exemple : l’amputation d’une partie de son territoire : Russie vend l’Alaska à l’USA en 1857). Sur le plan juridique le territoire renvoie sur le plan dites de territorialité qui désigne un cadre spatial ou l’État va exercer sa compétence. Il va l’exercer sur un cadre terrestre, maritime, aérienne.

B. Les population

Le deuxième éléments constitutif de l’existence de l’État est la population sur son territoire elle est composé déjà de ceux qui résident habituellement sur le territoire et qui sont unis avec un lien juridique de l’État.

En effet des étrangers issus des mouvements migratoires peuvent aussi résider sur le territoire national. Des étrangers qui ne dispose pas des mêmes droit nationaux mais qu’il peuvent accéder à la nationalité par deux formes de nationalisation : acquisition ou maitrisation. Pour certains États c’est le droit du sol pour acquérir la nationalité pour d’autre c’est le sang qui va l’accorder.

Ce lien de nationalité va créer des droits et des devoirs, ainsi par exemple la nationalité impose aux nationaux de participer aux efforts de défenses. En échanges l’État s’engage à garantir certains droits: droit de propriété, droit à la sécurité, protection social. La nationalité permet de jouir de droits civique notamment du droit de vote.

Et donc l’autorité de l’État ne va pas s’appliquer de la même manière en fonction de ressortissant national ou bien étranger. Étranger = pas de droit de vote hors Union Européenne. Le lien de nationalité permet d’avoir une approche qualitative de la nation.

1. Définition de la Nation

Deux conception de la nation se sont opposées notamment à la fin du 19ème siècle. Une conception subjective et objective.

La conception objective c’est celle qui insiste sur l’idée que la nation est le produit de plusieurs critère qu’on va contrôler : histoire, langue, religion, race qui va donner naissance à une vision racial. Cette conception de la nation va entraîner des dérives. Au nom de cette conception objective on va avoir plus proche des purification ethnique. On pourrait pensé que cette conception allemande de la nation s’appliquerait dans les faits dans certain pays l’importance du critère linguistique. Contre exemple qui montre que les critère objectifs ne suffisent pas, la nation arabe n’existe pas. Inversement l’absence de ses critères ne justifiera pas une nation.

L’autre dimension subjective : la conception française. Celle là s’envisage comme une volonté d’appartenance à une communauté de vie comme le partage d’un même mode de vie de même tradition d’un passé commun. En ce sens cette conception française de la nation va à l’encontre de cette allemande et la critique. La formation d’une Nation (Ernest Renand) ça obéi à une délicate alchimie. La volonté d’une population au-delà du statut de ces membres nationaux aux étrangers. Le refus du communautarisme. L’idée de la nation c’est de dire des populations de vivre ensemble. Les guerres, les crises et les progrès économiques; sont les éléments qui vont forger une appartenance à une collectivité internationale. Autrement dit la formation d’une nation est une combinaison d’élément à la fois objective et subjective en vu d’appartenir à une communauté d’appartenance.

II. État et Nation