Intro Historique au Droit cours de Mr. Chaumet.

Livre conseillé:

- Carbass : introduction historique au droit (édition publique)

- Harwel : histoire des institutions de l’époque Franqe à l a Révolution (édition publique)

- Chaumet : Introduction Historique au Droit de la chute de l’empire romain à la codification.

- Code Hammurabi : Le Code de Hammurabi était un ensemble de 282 lois inscrites dans la pierre par le roi de Babylone Hammurabi (1795-1750 av. JC) qui conquit puis régna sur l'ancienne Mésopotamie.

Qu’est-ce que l’intro historique au Droit ?

Cours qui mélange l’histoire et le droit.

Qu’étudie-t-on ?

Les sources du Droit. Qu’est-ce-qui fait qu’aujourd’hui nous sommes un système de codification ? Les différentes sources du Droit qui ont fait nos codes. On va s’intéresser à d’où vient le droit romain, qu’est que la coutume, la législation royale. Avant 1789 les régions n’avaient pas les même droit.

Plan du cours :

Titre préliminaire : de l’apparition du droit à l’héritage romain.

Partie 1 : Avant 1789

Partie 2 : Les Sources du Droit après 1789

Section 1 : L’origine divine des premiers droits

I. Les origines du droit dans la bassin méditéranéen

A. Les droits Cunéiformes

B. Le droit hébraiques

II.Le monde grecque et l’émancipation de la Tutelle divide.

Section 2 : L’apport majeur du droit romain

I. Le rappel institutionnel

II. L’État du droit de la royauté à la République

III. L’État des droits de l’empire à la codification justiniaire

Cicéron 1er siècle avant J-C, persuadé que le droit romain est le plus avancé.

Section 1 : L’origine divines des droits méditerranéens

L’ancien morbillant va tenir la loi pour un don de Dieu, et part la suite les grecques vont tenté de légiférer. L’Orient est à l’origine des plus anciennes civilisation : bassin du Tigre (Turquie), Euphrate (Syrie), Mésopotamie (Irak). Organisation politique. Instrument dans ces trois zones qui apparaît c’est l’écriture outil indispensable pour mettre une administration efficace. Nous verrons que dans ces eaux il convient de cibler certains droits.

I. Les Origines des droits dans le bassin méditerranéens

A. Les droit Cunéiformes

Qu’est-ce qu’il les caractérise ?

Ce sont des droits empiriques. Cela relève de l’expérience, des situation juridique qui se renouvelle régulièrement. Qui dit droit empirique dit droit calsvistique (cas par cas). Ils sont emprunt de religiosité. Lorsqu’on regarde la stèle Hamourab il a un doigt devant la lèvre et Dieu est représenté plus haut tendant une tige à ce dernier (droit rêvé) exemple emprunt de religiosité. Cela rejoint le droit Casuistique. Impossible que le droit évolue dans ces société.

B. Droit Hébraiques

Dans ces société on pratique un système de preuve appelé : Ordalies.

Qu’est-ce que l’Ordalies ?

C’est l’idée de recouvrir au jugement de Dieu pour prouver la culpabilité de quelqu’un. L’Ordalie Fleuve.

Si la personne celui ci flotte c’est qu’il est innocent s’il coule il est coupable. Système de preuve religieu.

Droit évrèque :

Zone géographique très mince. Première monothéiste. Droit à la fois religieux et empirique. Les sources juridiques de l’empire ébraique se trouve dans les 5 premiers livres : genèse, exode, lustique, nombre et deutéronome (la Torah). Sacordola.

L’ordalie non pas du fleuve mais des eaux amères. Pour savoir si la femme est infidèle, elle doit boire une potion contenant différents produits et si elle a des sortes de stigmates qui apparaît alors le femme est coupable d’adultère.

II. L’émancipation grecque de le Tutelle divines

VIIe-VIe sièvle avant J-C l’âge des Tyrans.

- Sparte (Lyourgue)

- Mytilène ( Darcan)

- Athènes (Solon)

Pour remettre de l’ordre ces tyrans vont légiférer pour définir la place des grands et petits de la cités en question, réprimer la violence et c’est eux qui vont établir les peines, garantir le «Kléros». Cité de Gortyne (Ve avant J-C) au début il y a un appelle au dieux grecques, les Gortyniens on voté et décréter ceci. Cette loi à été voté par le peuple dans une cité démocratique et dégagé de toute emprunte divine. 600 lignes répartie sur 12 colonnes, on retrouve majoritairement des lois de droit privé. Athène est l’exemple de la Nomophilite.

- Nomos

- Psephisma = les décrets = pouvoir exécutif

La loi à Athène à été adopté par le peuple, lorsque tous les citoyens sont réunis dans l’assemblée « l’Eclésia ». Et ils votent les lois. N’importe quel citoyens peut proposer une loi néanmoins cette lois sera à voté par le Boule soit une assemblée qui tire au sort.

Ce qui est intéressant dans le système Athénien : c’est qu’ils sont persuadé que les lois qui votent sont bon pour société et c’est pour cela qui défendent au max les lois qu’ils ont adoptés. Action d’inégalités et procédure de révision de la loi. Ces deux moyens dont dispose les citoyens permette de protéger au maximum les lois déjà existantes. Elle est ouverte à tous les citoyens et cette action d’égalités est dirigé contre tout projet de loi qui pourrais mettre en péril l’équilibre de la cité.

Qu’en est-il de la révision de la procédure de la loi ?

C’est une procédure qui commence toujours avant l’ouverture de l’Eclésias. Elle est toujours faites avant l’ouverture de la législation.

Les nomothèques vont écouter l’argumentaire du citoyen qui veut réviser la loi et de 5 citoyen qui s’opposent à la révision de la loi dans la majorité des cas par cette procédure de révision de la loi, le demande de révision de cette loi est rejetée.

Les Romains c’est autre chose. L’empire romain c’est tout le pour tour méditerranéen (notre mare nostrum notre marée à tous). Avec le temps le droit sera mis de côté par Rome et se transformera en plusieurs droits. Le droit est romain est un héritage que l’on NE PEUT PAS oublier.

Section 2 : L’apport majeur du droit romain

I. Le rappel institutionnel

Il y a un sens historique à l’évolution de certaines cité, pays royaume. C’est le cas pour la cité romaine. On dit qu’elle a été fondé en -1753 avant J-C et qu’elle a été comme une Royauté romaine jusqu’en -509 avant J-C. La royauté à basculé ensuite vers un autre régime : la République romain jusqu’à -27 avant J-C. Durant cette période Rome c’est pas la cité Athénienne, ce n’est pas une pure démocratie. Il y a 3 pouvoirs :

- magistrature : Consul, l’exécutif de la République romaine

- comices : le peuple

- Sénat : il guide le mode des lois

La nobilitas fait la République romaine. César va absorbé tous les pouvoirs c’est un primeps. César ce fera assassiné et c’est son fils Octave qui fait basculé l’empire en République de -27 avant J-C à 234 après J-C (Principat). Entre ces deux dates l’empire romain va conquérir toutes les provinces autour de la méditerrané. On bascule vraiment à ce moment là à un Empire. De 284 après J-C à 496 après J-C, la source du pouvoir, du droit ; l’absolutisme (personne qui absorbe tous les pouvoirs). L’empereur est désormais appelé Dominus (dominant, dominer), la période est appeé Dominat.

Date clés :

- 312 : Constantin se convertit au Christianisme.

- 326 : création d’une seconde capitale Constantinople

- 395 : Tétrarchie, création de deux empire : Occident et Orient

- 476 : chute de l’empire romain d’Occident, prise de Rome

- 527-565 : Justinien qui tente de reconstruire l’empire romain grâce à son droit en utilisant la codification qu’on retrouvera au 12ème siècle après J-C quand on verra des juristes s’intéresser au droit romain.

L’empire romain d’Orient va perdurer jusqu’en 1453.

II. L’État du droit de la royauté à la fin de la République

- Les partifs

- Les Consuls : ils ont le monopole du calendrier judiciaire et le monopole sur la recevabilité des affaires.

Il va y avoir une pression social qui va se faire aux alentour des années 454 avant J-C, le patriciat va accepté qu’un collège de juriste (Décemvir) mette à l’écrit toutes les actions de la loi. Il va produire un texte qui s’appelle la loi des 12 tables. Cette loi n’a jamais été retrouvé, mais le contenu est connu car cela à été transmis de génération en génération par les consuls.

Le principal objet de cette loi des 12 tables c’est de reconnaître certains droit et de donner aux citoyens romains les moyens des les faire sanctionné en justice. Elle donne au citoyen la possibilité de ce faire rendre justice dans un procès.

Dorénavant si dans la loi des 12 tables il y a une action/article qui autorise à avoir un procès et bien le magistrat est dans l’obligation de décider un juge.

Généralement c’est le consul qui va proposé à l’assemblée du peuple c’est-à-dire au comice d’adopté un nouvel article qui sera à chaque fois inséré dans la loi des 12 tables. Le nom donné à cette loi est généralement celui du consul qui va promouvoir tel ou tel article.

Dans leur grande majorité ces loi promouvais le domaine du droit public.

La deuxième grand étape est le droit prétorien. Au 4ème siècle avant J-C on voit apparaître deux nouvelles magistrature : prêteur. Il y a deux sorte de prêteur : celui qui est urbain (-367 avant J-C) et celui qui est périgrain (-242 avant J-C) = étranger.

A quoi serve ces prêteur ?

Dans un premier temps ils servent à savoir si tel ou tel dossier est recevable (recevabilité). Ce n’est pas le prêteur qui juge s’il est recevable, il désigne un juge qui tranche l’affaire, le juge prononce alors un sentencia (sentence). Ces prêteur ils vont pratiquer avant l’heure ce que l’on appelle la jurisprudence, c’est-à-dire qu’ils vont partir d’action de la loi dans les 12 tables.

Le procédure formulaire à une moment donné ce sont les magistrat qui vont faire évoluer la loi des 12 tables. Ce sont donc des prêteur/magistrats élue à Rome.

III. L’État des droits de l’empire à la codification justiniaire

L’empereur est source de droit, il le produit avec des constitution impériale. Elles se développent entre le 1er et le 2ème siècle avant J-C. Dedans on trouve des édits, des mandats, des brevets, des rescrits.

- Les édits sont des prescriptions d’ordre général appliqué à tout l’empire (toujours définir le texte en fonction du moment historiques).

- Les décrets ce sont des jugements rendu par l’empereur dans son conseil.

- Les mandats (mandare confié une mission) ce sont des instruction administrative envoyé par l’empereur à ces fonctionnaires.

- Les rescrits ce sont des réponses lié par le prince à des question d’ordre juridiques ou d’ordre administrative qui peut être posé soit par un particulier soit par un fonctionnaire.

La jurisprudence romaine durant l’empire.

Ces juristes consul qui travaille avec l’état sont très productifs car ils rédigent des recueils .

Questionnes = produise les recueil, consultation juridique

Disputes = lorsque les juristes ne sont pas d’accord sur une loi

Institut = enseigner, précédents des manuels de droits

Cette période majeur est jusqu’en -284 avant J-C. Entre le 3ème siècle avant et après les empereur veulent remettre de l’ordre dans la codification. Le codex est une nouvelle manière de lire les documents officiel à la façon d’un livre. Avant la codification justiniaire il y a l’empereur Théodose II qui en 438 va se lancer dans la codification (livre officiel dans lequel on relance toutes les lois). Il a recensé toutes les constitution impériales depuis Constantin. Le code qui va nous intéresser est le code Justinien. Dans son codex on retrouve un code, un digeste, des instituts, des novelles (533-565).

Le digeste c’est la jurisprudence romaine, on ressence tout ce qu’il y a eu dans l’empire.

Les instituts sont les manuels de droit.

Les novelles sont les nouvelles constitutions impériales.

L’empereur romain à une certaines liberté dans la loi impériale. Il peut revenir sur les constitutions impériales.

Partie 1 : L’ancien Droit

Chapitre 1 : Le droit du haut Moyen-Âge (Vème – Xème siècles).

Section 1 : De la chute de Rome aux Mérovingiens : droit romain, droit germaniques.

Paragraphe I. De l’effondrement politique de Rome en Gaule.

Les droits barbares ont une caractéristiques existence. Les barbares ce sont des gens très éloignés de la culture grecs et romaines. Les limes ce sont des frontière de l’empire d’Occident et de l’empire d’Orient. Les invasion commencent aux 3ème siècle après J-C. On différencie types de barbares, des impériaux = quelques barbares qui vont obtenir la citoyenneté romaine en entrant dans l’armée.

Il s’installe bien souvent près des limes.

Deuxième évolution, plus des individualités mais des familles qui elle aussi ont traversé les lignes de l’empire = les lèdes = les laissés sur place.

La pression exercé au 5ème siècle.

Le mot fédéré est important car il vient du latin fédérus = traité. L’empereur va passer un traité en les autorisant à s’installer dans l’empire sous certaines condition. La première est celui qui dit qu’ils doivent défendre l’empire en cas de guerre. Chacun vit sous son propre droit. Ces éléments sont important à souligner parce que cela nous amènera plus tard à l’avènement de la société publique. On accord au fédéré l’hospitalitas (hospitalité) qui correspond à leur donné des terres qui appartenait autrefois aux citoyens romain. Ces zones ont les retrouves près des limes. Il y a un lien de plus en plus tenus entre l’empereur et les barbares.

Les vandales prennent leurs indépendances en 442 avant J-C.

446 = Grande Bretagne = anglo saxon

468 = Wisiogoths

476 = Octave Heouts

487 = victoire à tobiac dans les alamas

507 = victoire de conquêtes de boullet

530 = fils de clovis prend la dernière partie de ce qui restait.

La loi romaine c’est 12 à 20 millions de galo-romain

Paragraphe II. Le pluralisme juridique : de la personnalité des lois à la territorialité.

A. Personnalités des droits.

C’est une pratique romaine et une pratique reprise par les barbares. Le droit barbare est casiustique = droit qui répond au cas par cas. Pas de différence entre la loi et la religion. Pas de différence entre droit privé et public. Les droit des barbares est un droit classiques = ce qui compte chez eux c’est le clan, on pratique la faida (vengeance privé) c’est-à-dire si on attaque un des membres du clan toute le monde peut y répondre, tu attaque un membre du clan je t’attaque en retour. Lois barbares mise à l’écrit. Les souverains barbares qui vont mettre en place la personnalité des lois vont mettre par écrit leur lois pour combler l’écart avec les romains.