Histoire droit pénal - plan
Partie préliminaire : les origines du droit pénal jsk Haut MA
I. Les origines lointaines du droit pénal dans le bassin méditerranéen
A. La justice pénale dans l’Orient Ancien
1) le Code Hammourabi et les lois Hittites
2) le droit répressif chez les hébreux
B. La justice pénale en Grèce
1) la diversité des tribunaux
2) l’avènement d’une philosophie répressive
II. Rome et la modernisation du droit pénal
A. Le conteur du droit romain
B. La procédure pénale
III. Le droit pénal archaïque des barbares
A. Les délits et les peines
B. La procédure
Partie 1 – Le droit pénal médiéval du 13è au 15è siècle
Chapitre 1 – Enchevêtrement de juridictions différentes
I. Une justice royale concurrencée
A. La justice ecclésiastique
B. La justice seigneuriale
II. La supériorité de la justice royale
A. La supériorité de la justice royale sur la justice seigneuriale
1) L’appel
2) La prévention
3) La multiplication des cas royaux
B. Supériorité à l’égard de la justice ecclésiastique
Chapitre 2 – La procédure pénale
I. La procédure criminelle née de la pratique judiciaire
A. L’ouverture du procès
B. Ordinaire et extraordinaire
II. La fixation de la procédure royale par les ordonnances royales
A. L’ordonnance de juillet 1493
B. L’ordonnance de Blois
Chapitre 3 - Les délits et les peines
I. Les délits et leurs sanctions
A. Les atteintes de l’organisation religieuse et politique
1) L’ordre public
2) L’ordre religieux
B. Les atteintes aux personnes
C. Les attaques aux mœurs
D. Les atteintes aux biens
E. L’incendie
II. La finalité de la peine
A. La peine de mort
B. Les peines corporelles
C. Les peines afflictives
D. Les peines patrimoniales
Chapitre 4 – La responsabilité pénale
Section 1 – La notion de délinquant
Section 2 – Les responsabilité pénale du délinquant
I. Distinction entre la faute intentionnelle et la faute non intentionnelle
II. Prise en compte de la circonstance atténuante
Partie 2 – le droit pénal d’Ancien Régime
Chapitre 1 – l’organisation juridiciaire
I. Le déclin des justices non royales
A. Les justices seigneuriales
B. La justice ecclésiastique
II. Le développement des juridictions royales
A. Les anciennes juridictions de droit commun
B. Les juridictions d’exception
Chapitre 2 – La procédure pénale dans les ordonnances royales
I. L’ordonnance de Villers-Cotterêts
II. L’ordonnance de Saint Germain de Laye de 1670
1) la mise en mouvement de l’action publique
2) l’instruction préparatoire
3) l’interrogatoire par le juge
4) le jugement
Chapitre 3 – Les peines et les châtiments
I. Les atteintes à l’organisation religieuse et politique
A. L’ordre public
1) lèse majesté au premier chef
2) lèse majesté au second chef
3) l’ordre religieux
II. Les atteintes aux personnes
A. L’homicide
B. Les injures
III. Les atteintes aux mœurs
A. L’adultère
B. La bigamie
C. Viol et rapt
D. Les actes contre nature
E. Les atteintes aux biens
F. Le crime d’incendie
Chapitre 4 – L’accusé face à ses juges
I. Définition du criminel avant 1789
A. La culpabilité et la responsabilité du délinquant
B. Les causes de la criminalité
II. La garantie des accusés face aux juges
A. Les garanties offertes par la justice
B. L’assistance portée à l’accusé
II. La crise de la justice pénale à la fin de l’AR
A. Les aspirations de l’opinion publique à une justice pénale nouvelle
B. Les réponses apportées par Louis XVI
Partie 3 – Les grands principes du droit pénal contemporain
Chapitre 1 – La justice sous la révolution en matière de droit pénal
I. Les principes nouveaux
A. Le tournant de 1789
B. La suppression des institutions judiciaires de l’AR
II. Le Code pénal de 1791
A. Les incriminations$
B. Des peines légales hiérarchisées
Chapitre 2 – Le droit pénal napoléonien
I. L’avènement d’une véritable autorité judiciaire
A. La constitution d’un corps de la magistrature
B. Du tribunal criminel de département à la Cour d’assises
II. La radicalisation de la justice criminelle
A. L’esprit du codé panel de 1819
B. Le retour des juridictions d’exception