Histoire des idées politiques - 5

Pleins d'erreurs, faites attention

E) Le progrès de l’État de droit

Le Conseil d’État n’a pas eu à beaucoup souffrir de la présence de N3. La confiscation des biens de la famille d’Orléans : il a transféré ses biens à ses fils. A sa chute, ses biens ont été confisqués à vérifier.

Sous le Seond empire le Conseil d’E va se donner par cette légitimité organiue dl’empereur, et par son détachement physiqe – car il ne vient jamais – sva se donner comme vocation première d’être le juge gouvernmantal. Càd qu’en analisant la réprobations contre l’empereur dans les contentieux, le Conseil d’E va vouloir tempérer la puissance de l’amdinistration impériale et, du même coup, va renfocer sa domination institutionnennelle. En effet, il consièdre que si partout l’administration est bonne le gouvernement est alors réputé bon. Il va estimer que la création de règles juridiques va ervir les intérêts de la politique du Second empire tout en encadrant l’action de l’administration par le biais du droit. C’est un paradoxe dans le fait que l’administration pose elle-même un cadre à ses propres limites. En effet ce qu’on peut qualifier comme progèrs de l’état de droit ne doit pas être confondu : c’est l’E qu iprogresse dans la voie du droit, ce ne sont pas les garanties des particuliers. Autrement dit si le juge adminsitratif concède des droits aux administrés, c’est à seule fin de tempérer l’action de l’État.

Pour ce faire le Conseil d’E va écarter l’application du code Napoléon du droit administratif pour fonder, de toutes pièces, sa compétence dans la création du droit administratif, manière d’affermir l’idée que seul l’E créée son droit. Pusque c’est elle qui organise les services publics, c’es à elle qu’incombre l’organisatino des droits et des obigations, d’une part des agents du service publics, d’autre part les particuliers, les usagers.

L’E impérial s’émancipe du droit républcain parce que l’E impérial transcende les intérêts des particuliers dans la mise en œuvre des services publics. Pourquoi l’E devient-il par là la seule mesure de sa puissance ? Tout réside dans l’expression « service public », qui ne doit pas s’entendre comme la mise en œuvre d’une prérogatiev de la puissance, c’est-à-dire comme un service rendu par le public ; c’est parce que le service est celui de l’autorité publique qu’il engendre un droit créé par l’administration elle-même : le public. Pour faire admettre cela l’empire a moralisé l’action publique par les convinctions sociales de N3. Autrement dit l’empire a transofrmé le service public en socialisme juridique, afin de plaider le juste là où il n’ a que le droit discrétionnaire de l’administration. Inventé par le Conseil d4E, donc inventé par le juge administratif lui-même, le juge créé le droit et est amené à être protéger par le juge.

En effet, en écartant l’application du code N dans toutes les matières relevant de l’administration, le Conseil d’E a également écarté le juge judiciaire du contentieux administratif. Ce faisant, il se reconnaît compétent par lui meme et de lu-meme pour contrôler l’administration, c’est-à-dire pour sanctionner les fautes et mettre en jeu, le cas échéant, la responsabilité de l’E.

Le fait que le recours pour excès de pouvoir de l’administration hiérarchique, de par sa fonctiron, épouse la forme jurdictionnelle et contentieuse, ne doit pas cahcher son sens : dénoncer au chef de l’E les agissements répréhensibles de son administration afin d’y mettre un terme. Au nom de l’emperueur le Conseil d’E fait respecter l’ordre au sein du pouvoir administratif.

Le fait qu’un individu uisse saisir le juge admnistratif pour dénoncer un acte administratif abusif va participer à garantir les libertés de l’administré de l’arbitraire de l’administration. Ce recours pou exès de pouvoir est un outil qu’tuilise l’administration pour se forcer à n’ecercer qu’une puissance tempérée. C’est dans cet esprit qur chaque administré va avoir la faculté de dénoncer gratuitement à l’empereur, en son conseil d’E, les débordements de son administration, ce qui, on le comprend, donne le moyen pour le Conseil d’E d’investire le prouvoir administratif et préciser quels sont ou pas les domaines de compétence, d’intervention de l’administration.

Ainsi l’empire contraint son administration, bien que toute puissance, à respecter les règles de droit par tout moyen, par le sommet et par la base, le peuple. C’est l’équilibre qui est ainsi trouvé par N3 pour renforcer le pouvoir des autorités administratives déconcentrées, autrement dit le renforcement du préfet, du sous-préfe et du maire.

Fin empire, 1870 : le Conseil d’E de N3 a contrant la puissance publique à respecter les règles du droit administraitf posée par la jurisprudence du juge administratif. Pour ce faire le Conseil d’E a complété le contrôle hiérarchique traditionnel par la viliglance des adminitrés eux-mêmes en leur donnant de saisir le CE pour contrôle l’administration. C’est pourquoi le second empire appartientà cette catégorie d’E de droit, puisqu’il s’est effrocé, dès ses orgines, à canaliser les activités de la puissance publique au nom d’un E engagé pour servir le public.

En cela le secnd empire est même un moment de progrès vers la voie de l’E de droit car il se détache de la conception napoléonienne de la toute-puissance publique – pour rappel l’orddre napoléon est une obsession pour l’ordre public.

Tout cela a pu être rendu possible en raison de la nautre plébiscitaire du régime impérial du Second régime, car le Conseil d’E invente des règles par N3 qui est lui-même détaché.

F) Le progrès économique

Le Second empire, a mené une politique économique volontairste. N3 est en effet le premier chef d’E à s’être intéressé aux questions économiques pour en avoir une vision cohérente et globale. I la donc mis en palce de nouvelles structures qui ont permis à la France de s’engager pleinement dans la révolution industrielle sans négliger pour autant la prosperité agricole. C’est ainsi que la France, sous le second empire, entre dans la modernité économique. Le PIB passe ainsi de 11 à 20 milliard entre 1850 et 1869, c’est-à-dire avec un taux de croissance annul de 1,5 %.

Le programme économique de l’empire consiste à développer les trasnports, créer de nouvelles formes de crédit et à libérer l’économie.

A propos des transports : N3 hérite d’un réseau de chemins de fer qui compte environ 3 500 km exploités, qui existe depuis 10 ans, mis en place sous la monarchie de juillet, et qui est faible. Du point de vue final de l’empire, si on voit les progrès : de 3 500 km il est passé à près de 17 000km, la France se recouvre de rails et, grâce à ça, la France est désormais capable de transporter plus de 113 millions de voyageurs et près de 44 millions de tonnes de marchandises par an.

En comparaison, en 1851, il y a à peine 1000 locomotives, ce chiffe aura cinqtuplé.

Comment on en est arrivé là ? N3 a su jouer hablement des rivalités entre compagnies et investisseurs, par exemple entre les frères Perreire et James de Rotschdils, deux visions bancaires différentes. La politique ferroviaire du second empire est le fruit de tractations entre les compagnies, l’empereur et son entourage proche, qui va du ministère des ? Publiques en passant par d’excellent négociateurs.

Lapolitique impériale en matirèe ferroviaire repose sur des principes simpls:allonger la durée des concessions (d’exploitation des chemins defer) ; on assurer la garantie des intérêts sur les obligations ; faciliter les fusions entre compagnies, mais en faisant en sorte qu’il n’y en ait pas ue plus grosse que les autres pour maintenir la concurrence. C’est par cela que l’E impérial a pouvoir diriger les investissements de tels ou telles entreprise.

La construction de nouvelles lignes est financé par des obligations massives, par des actionnaires que l’E oblige, par la Banque de France, à fournir des avances financières. Ce d&veloppement va avoir des conséquences diverses et variées et surtout profondes. Il faut maintenant gérer les flux d’une ampleur jusque là inconnue. Ainsi, aux abors des villes, va se développer les gares et l’arrivée des chemins de fer, autours desquels il va y avoir des entres de dépôts, mais également des gares constuites dans des villes, comme à Pairis, pour y déverser directement le flux humain.

Autrement dit la gare, sous le Seond empire, devient l’élément-clef de l’aménagement des villes. Vont s’ajouter les trains spéciaux, de grande vitesse, qui vont être chargés de trasnporter des denrées périosables, et ainsi les poissons pêchés le matin en Normandie vont pouvoir être vendus à Paris. Il y a aura des trains de plaisir, pour les parisiens bourgeois qui souhaitent voyager en fin de semaine, dans les fameuses stations balnéaires, cf Deauville.

En effet le train permet de réduire les distances, par exemple on eut aller de Paris à Lille en 4 heures comme Paris Bordeaux se fait en 9 heures, alors que cela se faisait en semaines. Le chemin de fer bouleverse l’économie française.

La locomotivemarche à la vapeur, donc au combustible, donc au charbon. Les besoins de charbons et de fer, pour les machine et les rails, ainsi que les tavaux publics qui s’accompagnent et la construction mécanique, fait que là encore le chemin de fer est un acteur ? De premier plan. Il stimule la production, même agricole, de la France, dont les produits exécents peuvent être exportés, et donc par conséquent le commerce. Il va y avoir, par l’effet de la concurrence, un abissement des coûts de transport. Des régions entières, jusqu’à isolées, par le chemin de fer, vont se retrouver reliées à la vie économiques nationale.

Cela a du des conséquences sur les autres modes de transports, puisque les marchandises doivent, une fois arrivée, être trnasportées. Les routes nationales, impériales, sont développées et organisées en liaison avec les voies ferrées. L’empire va être amené à fournir un grand effort pour ouvrir les nouvelles voies. LA circulation se densifie et à Pairs, par exemple, la compagnie générale des omnibus, premières exploitation des chemins de fer parisien, transporte en 1855 plus de 107 millions de voyageurs.

Un chemin de fer va être également construit pour ceinturer Paris. De même, les voies fluviales sont développés, qui sot conues comme des autoroutes pour transporter les maitères premières partout en fRance.

Tout cela va stimuler léconomie française, qui intensifie les échanges terrestres. Le régime impérial ne délaisse néanmoins pas le transport maritime :sur la façace altantique le régime va implanter de nouvelles infrastrcutures modernes qui fait du second empire la véritable période de rupture en amitère de fonds alloués au domaine proturaire : autrement dit c’est le premier régime à autant investir dans la modernisation des ports français. Cherbourg se dinstinngue, cf bataille anvale de la guerre de Sécession.

Une autre ville va se développer : Marseille, qui devient la vitrine de la France sur la méditérannée. Un palais impérial est construit. Voir le palais du préfet. Le Havre est également un e ville portaire qui se développe, sous le Seond empire sa popilation triple et devient le second port français. C’est du Havre qu’arrivent toutes les denrées exotiques. Les chantiers de saint-Nazaire sont construits également sous le Second empire.

On peut également revenir sur les terres : les services postal et télégraphiques se développent, se répandent partout. La couverture quotidienne du territoire se fait osus le Second empire. Tous les jours les français vont pouvoir avoir quotidiennement leur lettre.

Le développement de la France est remarquable à ce moment-là, elle change de visage. Les informations, en plus des personnes et des marchandises, peuvent être envoyées loin et rapidemment.

En plus de cela il y a le développement de nouvelles formes de crédit, conséquence directe de la création de ces moyens de transport moderne. En effet, elle nécessite un révolution des formes de crédit de manière à ouvoir fournir en abaondance de l’argent à bon marché. C’est sous le second empire que le monde bacaire contemporain se met en place : les banques d’affaire, de dépôt, formées par sociétés par action, sont créées pour répondre aux demandes de crédit industriel. La logique est simple : on fait des affaires avec l’argent des autres, qui sont néanmoins associés à la réussite des investissements : c’est l’actionariat.

L’idée phare du régime impérial est de mobiliser, par le système des actions, le capital des épargnants afin de la mettre à dispostion des entrepreneurs ou de le diriger vers la modernisation de l’agriculture, ce qui est un succès. Les banques de dépôt, qui apparaissent sous le Seond empire, participent à l’essor économique, dont la Banque de France à la demande du pouvoir, c’est-à-dire qu’elle s’implique dans le mouvement des affaires, apporte son soutien aux compagnies ferroviaires. C’est important, car les opératino de crédit quintuble.

En 1857 N3 confirme l emonopole d’émission des crédits à la Banque de France. C’est sa nature même qui est modifiée, modernisée, va en faire l’institution contemporaine : c’est à partir du Second empire que la Banque de France devient une banque centrale qui devient, pour les français u nmoyen de paiement sûr rapidemment convertible en or ou en argent, qui met à la diposition des français des ressources considérables issues du trésor public pour faciliter les grands emprutns. C’est donc la Banque de France qui finance ou re finance les nombreuses banques locales qui accordent des crédits à des financiers et qui, en cas de grave crise financière, va jouer le rôle de prêteur en dernier ressort, c’est-à-dire qu’elle devient une garantie en cas de crash boursier car celui-ci amnèrerait à paralyser tout le système de crédit.

Le bourser symobile le jeu de l’argent, c’est sous le Secd empire que la spécualtion se développe, c’est l’époque de l’argent facile. C’est pour cela que, sous le second empire, les français peuvent s’enrichir car le système le permet. C’est pour cela que les grosses frotunes franaises du 19è sont faites sous le Second Empre, soutenue par les gros groupes français car financés par les banques, les transports ou l’industrie.

Comme la concentration capitaliste permet par l’enrichissement la constitution d’hommes d’affaire qui auront un pouvoir immense. N3, face à ses grands capitalistes, les maintiendra sous son contrôle. Il va faire en sorte que l’État tombe sous la coupe des grands patrons, notamment par le crédit. Pour financer les dépenses exeptionnelles de son gouvernement, comme les travaux d’Haussmann, ils vont être financés par des levées de sousscriptions nationales : au lieu d’emprunter aux banques, on emprunte aux français directement. Ainsi les français vont directement récupérer les taux d’intérêt ; on voit comme l’Empire sertt aussi à enrichir les franaçis.

N » va poser les bases du droit social atuel puor contrebalancer la puissance de ces hommes par l’État. La législative va donc poser l’E comme un arbitre économique.

Quel est le cadre économique de l’activité ? Le code de commerce de 1807, fondé par N.Pour le monderniser, en 1856, N3 va renfocer la surveillance des sociétés en commandite qui permettaient aux ationnaires de faire ce qu’il voulait. En 1863 il va créer les fameuses sociaétés à responsabilité limitée, les SARL, par lesquelles il dipsense les sociétés ayant un capital inférieur à 20 millions de francs – donc permet de ne plus avor de lourdeur administrative pour créer. Il créer également les SA, société anonymes, en 1867, qui vont servir à substituter le contrôle des actionnaires à celui de l’E. En 1867 il va également, pour soutenir l’activité sociétale et sociale, autoriser que des sociétés étrangères s’installent en France pour exploiter les ressources du pays. Ces sociétés seront la base de la vie économique frnaçais pendant plus d’un isècle.

L’autre grand réforme : le libre-échange. A partir de 1853 les droits d’entrées des marcheandises en France a diminué sur un certain nombre de produits, mais surtout le 23 janvier 1860 N3 va signer le fameux traité de commerce franco-anglais. Par ce traité de libre-échange N3 abaisse les droits de douane entre la France et l’Angleterre. Comme en droit internaitonal il y a la ause de la nation la plus favorisée, ce traité de libre-échange va être suivi partout en Euroe.

Encore ue fois, par les échnages internationaux, N3 va boulerver une économie qui était jusqu’à protectionnsite. Le taux de croissance industriel moyen, sous le second empire, est de 3 %, ce qui est énorme. Le développement est axé sur les biens de production et non plus sur les biens de consommation.

G. Le progrès social

Qu’est ce le bonapartisme en amitère sociale ? Le débat divise encore les historiens. Est-ce ue communisme, un socialisme, un libéralisme, un social-libéralisme ou autre chose ?

En 1859 quand le socialiste Louis Blanc est emprisonné, il a écrit « ces vues, à cet égard, ne me parurent pas beacoup différer des miennes [...] ». Prudom, « nous sommes en plein socialisme » N3 lui-même se considère comme sicalisme .

Sur le terme socialisme : s’il l’est, c’est à la mode des anénes 1830/1840, et il l’est baeucoup moins à mesure que le terme se charge d’une connotation révolutionnaire ou communiste. Et incontestablement : il n’a rien à voir avec le socialisme du Xxè siècle. Louirs N est un soaliste à la façon d’un st sion il n’est ni révolutiojnnaire, ni républicain, ni partisan de la communauté des biens, reconnaît la nécessité de prendre des mesures spécificiques pour amélorer le sort des ouvrirers et des paysans. Ainsi N3 emprutne aussi au socalisme social. Il rehette l’iomnipotence de l’E et l’iréalisme des solutions. Su st simonisme il se sépare par la préoccupation nationale et le refus de voir, dans le gouvernement ou dans l’éconmie, le seul objet de l’intérêt d’un grouvernement. Du cahtolicisme social il rerend la référend explicité aux textes des évanglies et le paternalisme charitable et clérical. En somme il est libéral à l’intérêt et libre-échangiste à l’extéireur, bien que tempérer par un dirigisme, colbertisme, patriotisme économique. Il est anti-capitaliste mais sympathique de l’auto-gestio. Il est attaché à la propriété individuelle, comme il est humaniste corrigé d’une touche d’industrialise. Bref il est syncrétique : le progrès social ne peut résulter que du progrès économique, qui ne peut déboucher que sur le progrès social.

Un tel système va désarocer et surprendre encero aujourd’hui. En effet il n’est pas enfermé dans un système idéologique. La législation sociale du second empire est ainsi considérable, et est à l’orgine de notre droit social contemporain. Rien n’est moins éloigné de la réalité que de prétendre que la législation du second empire a été un tenteive de manipulation des ouvriers. LN a du, à plusieurs rerises, peser de tout son poids sur les députés pur favoriser l’adoption de diverses mesures sociales. Mais cela n’a pas toujours suffit, puisque les libéraux et conservateurs, ont interdit toute réforme en prondondeur. Concernant le droit du travail, le 23 février 1851, LN a aménagé le fameux ocntrat d’apprentissage afin de diminuer les heures de travail des jeunes apprentis. Le 29 décembre il supprime le travail les dimanche et les jours de fête. Cette loi sera d’ailleurs abrogée en 1880. Le 1( avril 1852 il créé le crops de l’inspection du travail, dont un corps spécialement dédié au travail des enfants. En 1853 il réogrnise le conseil des prud’hommes au profit des ouvriers qualfiiés. En 1854 il interdit notamment à l’employeur de conserver le livret ouvrier et d’y apposer la moindre annotation. 186’ il autorise la grève en supprimant le délit de coalition. Ainsi donc les salairés vont pouvoir débattre, même par le smoyen de force sur le montant de leur salaire. En 1854 il reconnaît l’égalité civile dans les tribunaux entre salariés et patrons. En 1867 il autorise la création des syndicats, que la république va supprimer et rétablir. En 1968 il instaure e principe d’égalité de témoignage entre patrons et salariés. Concernant les nstitutions de secours et de prévoyance il va se soucier beaucoup de tous les problèmes liés à l’infirmité ou à la vieilesse. En 1850 il crééer la caisse nationale de retraite pour la vieillesse, passée sous la garantie de l’E. En 1850 il créer la caisse de secours de retraite pour les ouvriers de la soie. En 1868 il cré la ciasse d’assureance our les invalides du travail. Pour la jsuitce c’est lui qui supprime le fameux boult, comme il créée des antennes médicales dans les prisons. Il créée l’ssitance judiciaire gratuire (système appelé ajd de l’avocat commis d’office). En 186è il suprime la contrainte par coprs qui permettait au débitteur de devenir escalve de son créancier. Une chose est sûre N3 est l’empereur du peuple. Pour imposer ses réformes il a du souvent batailler contre les corps constitués de l’empire qui, du conseil d’E jusqu’au corps législatif, on ralent voir fait échouer des réformes sociales . En effet l’empire, dans ses dispostions, ne voulait pas que de l’homme providentiel on passe à un Etat provdentiel.

L’exostion de 1867 à Paris, N3 invite les délgations ouvrières à former leurs nouveaux vœux de réforme. A la révolution par la rue, N43 préférait la révolution par la loi. C’est pour cela que la révolution industrielle a été moins violente en France qu’en Angleterre. Pour que cette révolution soit commplète encore faut(-il que le peuple ne soit pas maintenu dans l’ignorance. La méritocratie de N3 ne peut fonctionner que si l’école joue un rôle d’assenceur social : accessbilité des connaissances et laîcisation de l’enseignement. En 1865 N3 et son ministre de ‘linstruction piublique ,Victor Duryu, va présenter un proejt de loi aux députés qui va rendre l’école gratuite et obligatoire. La chambre rejtte la réforme, et en 1867 les députés acceptent, face à une novuelle demande de l’empereur, que chaque commune ouvre une école pour garçon mais aussi pour fille dans chaque commune.

La loi rend aussi l’instruction totalement gratuite et, pour aider à la scolarisation des enfants les plus pauvres, il créée les brouses d’études. En 1869 ce sont 100 000 enfant s de plus qui rejoingennt les bancs d’lécole impériale. Il créé également le brevet des collèges pour permettre à son titualire d’avoir accès aux emplois publics. Le nombre de facultés augmente. C’est près de 2 millions de jeunes qui sont scolarisés dans le premiaire et le secondaire.

En 1852 40 % ne sait ni lire ni écrire, en 1869 ce n’est plus que 25 %. L’empire va égalemnt laîciser l’instruction publique, puisqu’il va la réserver à l’E. Jules Ferry, présenté toujours comme le père de l’école gratutie, n’a fait que poursuivre les actions menées sous le second. Bismark, lui, va importer cette législation en Allemagne.

Les dernières années du régime impérial ont été foisonnantes qu sujet de la question sociales, uisqu’en 1870 le régime va multiplier les commissions et les enquêtes et laisser les ouvriers participer aux commissions des entreprises – des part de bénéfices. Mais tous les projets ‘nont pas pu aboutir à cause la défaite de 1870.

H. La chute du second empire

Le 19 juillet 1870 la France déclare la guerre à la Prusse. L’empereur proclame le gouvernement de la régence. Le 6 aout les batailles aux frontières sont perdu, et le repli surprend tout le monde, y compris l’impératrice régente, le cabinet et les chmabres. Cettes tupéfaction laisse place à l’incompréhensino et à la colère contre le régime impérial. On est passé de l’optimiste puéril au pessimisme profond, les quartiers populaires grondent. L’impératrice décise de l’État de siège dans la capitale. Face à cette situation exceptionnelles, on réclame à l’impératrice le renversement des insittutions parlementaires. Les durs veulent en profiter pour renverser les institutions parlementaires. A l’inverse l’oppostion de l’empire demande à la régente de transférer le pouvoir au corps législatif. En réalité une chose fait consus : le renvoie du dernier ministre de N3. Les députés réunis en session extra ordinaire votent, à l’unanimité la destitution du gouverneent d4Emile Oliver. Les ministres sont donc responables devant le corps législatif, contrairement à ce que la Constitution de 1870 laissait entendre.

Alors N3, en pleine déroute avec ses armés, s’exclame : « ils perdent la tête ».. La régente pense alors au généralTrochu, connu pour être un opposant consiable à l’empire. Mais finalement elle abandonne ce candidat lorsqu’il l’informe des erreurs précédentes faites par les précédents gouvernements. Elle va finalement rappeler le vieux ?. Cette nomination va indiquer au corps législatif que le renvoit du ministre par le corps législatif était exceptionnel. Tout le monde comprend que les Tuileries sont en train de dissoudre son pouvoir : la régence a outrepassé deux fois ses pouvoirs, en créant un état de siège, nommant un nouveau miistre et ensuite en dirigeant les armées depuis Paris. Cette ingérence va achver la ruine des armées impériales, déjà en pleine déroute.

Le 17 aout le gouvernement interdit à N3 de revenir à Paris. Le 1er spetmebre les purssiens encerlcent la cité de Sédan et le 2 septembre N3 est obligé de signer la reddition. Il est fait prisonnier, c’est-à-dire que l’empereur des français est conduit en Allemagne. Là, écrasé par la nouvelle de la capture de l’empereur et la disparition d’une des armées impériales, l’impétrice sonvoque le corps législatif : « ne vous occupez pas de la dynastie, sauvez la France ». Dans cette perspective il lui est suggérer l’abdiquer mais cela est écarté car ce n’est pas dans ses puvoirs. Alors le Conseil privé va rédiger un projet qui revient à l’absication.

Le gouvernement ; le conseil, va proposer la création d’un conseil de régence composé de 5 membres élus à la majorité absolue. C’est une régence nouvelle, au détriment des bonapartes. La fin du second empire décide de transsférer le pouvoir impériale au cors législatif. Le président de la chambre basse va ensuite porposer un projet pour le pouvoir soit remis à toutes les factions, à l’exception de la gauche républicaine. L’impératrice accepte e contre-projet. Adopphe Thiers recommande plutôt de créer une commission noméme par les députés, qui aura pour but de diriger l’E jusqu’à la constituante : le mot est posé.

L’nvasion du Palais Bourbon va faire sauter les derniers espoirs des bonapartistes à faire sauteur le gouvernement impérial. LA populatin de Paris ne prononce pas la démission de N3 ; elle l’enrigstre, au nom de la défense nationale. Le 4 septembre 1870 la république devient donc le régime de la France, mais en vérité rien n’est moins sûr, à moins de rester dans la lecture républicaine de l’histoire.

Lorsque les français apprennent la proclamation de la république les fraçais se sentent trahis. En effet, dans énorméméent de commune, les habitants s’opposent au remplacement de leur maire par un agent nommé par un gouvernement de la défense nationale. Le gouvernement de fésene nationa face à cette levée de bouclier, dédider de reoupousser l’élection d’une chambre constitutonnelle et que pourtant Bismark réclame pour légitimer son existence. I lfaut bien comprendre la crise constitutionnelle. Pour Bismard, quel est le gouvernement légitime ? Il veut une élection pour savoir. Lorsque le 27 octbre 1870 l’armée de Metz capitule, le gouvernement de la défense nationale prend peur. Il doit maintenant se reconstituer une armée à partir de rien. Gambetta décide d’accélerer le renouvellement de l’administration pour la républicaniser. Les différentes offensives militaires entreprises se soldent toutes par des échecs, et là la situation devient critique. La France gronde et l’armée ne réussit pas à rétablir la situation. Un plébiscite local est organisé par le gouvernement de dénfse, qui aura pour objet de ratifier le maintenir. Gambetta veut faire ratifier la droit, par une mécniaue plébiscitaire, la république.

Evidemment Bismarck refuse de reconnaître ce plébiscite local parisien. Mi novembre, la situation militaire qui s’aggrave fait que le Gouvernement est contrait de se réfugier à Bordeaux. L’envahisseur occupe près d’1 tiers du territoire. Le risque que Bismarck considère les conseils généraux comme le seul reconnu, ce risque va conduire ce gouvernement dela fésne nationale à dissoudre tous les conseils nationaux. Bismark ne se laisse pas berner et répond qu’il n’y aura pas d’armistice tant que les français n’auront pas choisis le régime juridique de la France.

Tous les échecs de sortie pour libérer Paris du siège des allemands réduits tous les espoirs. Le 23 1871 Jules Favres se rend à Versailles pour demander une trève aux allemands. Bismarck l’accpete mais pour 21 jours seulement. Il exige du gouvernement les élections. Les bonapartistes expolosent de joie mais de courte durée.

Quand Gamebetta apprend l’accord, il est en colère. I lenvisage même de ne plus enviasager le gouvernement de la défense comme légitime. Mais il se ravise et convoque cette fameuse chambre constituionnelle, dont il veut qu’elle soit républicaine. Il va prendre 2 décrets qui visent à orienter le vote des électeurs. Il interdit aux bonapartistes de participer aux élections. Bismarck, l’envahsisseur, va défendre la liberté des votes.

Le 23 février le gouvernement de défense nationale décide d’annuler la mesure de Gambetta, qui tente de prendre les armes mais finalement renonce à ses ambitions. Quand les életions arrivent en février : le 8, 2 jours après le retrait des décrets. La campagne est déjà gagnée, puisque les bonapartistes, en deux jours, ne pourront pas s’organiser pour otbenir des sièges à la prochaine assemblée.

C’était d’autant plus gagné que le scrutin devra se faire par scrutibn de liste départemental car réputé moins favorable aux bonapartistes. La républcains prétendne tque cela doit faciliter la centralisation rapide des votes. Les paysans, qui ne peuven pas prendre de dmemi-journée pour se déplacer et aller voter, participent très peu.

En 1871 seuls 20 bonapartistes sont élus dans la nouvelle chambre. Toute fois il y a une surprise, qui attend les républicains : ils n’ont pas botenu la majorité. Les seuls qui demandent la paix sont les royalistes, qui sont majoritaires (396). Est-ce que le 8 févier 1871 la France a dit non à m’epire ? Pour les bonapartistes la lecture du vote pose un dilmene : ils peuvent consider que l’assemblée n’est pas onstituante puisque n’a pas été appelée pour cela. L’empire est donc le seul régime, car plébisicité par le peuple. C’est la position de N3, seulement retirer aux élections leur dimension plébiscitaire c’est reconnaître, dans le même temps, que l’on n’est plus dans l’empire. Donc les bonapartistes auraient du voir l’élection de 1871 contre l’empire, mais aussi contre la république. Or, admetttre cela, c’est confirmer la chute de l’empire le 4 septembre 1870, ce qui est l’opinion mjaoritaire qui se trouve à l’assemblée. Le 1er mars 1871 l’assemblée nationale confirme, dans cette idée, la fin de l’empire. Thiers : « l’assemblée nationale confirme la déchance de N3 et de sa dynastie, déjà prononcée par le suffrage unviersel, et le déclare responable de la ruine, de l’invasion et du démanbrement de la France ». La chutte de l’empire at-elle eu lieu en 1870 ou 1871 ?

Cela dépend du cadre idéologique. Selon le principe républicain, cette chute se situe en 1870, en revanche d’un point de vue démocratique c’est en 187& ar le peuple a repoussé l’option impériale.

Quel bilan d’étape peut-on faire ? Ni en 1789, ni en 1804 1848 ou 1851n le bonapartisme ne va coincider avec les grands courants poltoques qui divisaient le pays, république et monarchie, révoltuion et contre révoltuion. Le bonaprisme a transcendé ces courants, il est ambigu et difficile à placer sur l’échiquier politique. Bonaparte le fait évoluer au centre gauche, ce qu’on peut voir u moment des cent jours. Mais dans les années 1848 il se positionne au centre pour le rester sous le règne de N3. Les pincies restent les mêmes : égalité civile, politique et souveraineté populaire. Les pincipes sont l’aurotié et la hiérarchie. Le couronnement de l’édfice, arfois aussi sa justification, est l’ordre napoléonien car le bonapartisme ne recherche pas l’ordre pour l’ordre. Hors du pouvoir, ainsi, le bonapartisme devient un fauteur de désordre et de subversion, et en cela a toujours été le contraire de la réaction, et en 1870 il est encoure attaché à l’esprit de bonaparte.

Le bonapartisme après la chute du second empire

A la suite de la guerre franco-prussienne les républiaincs et les royalistes auraient pu attendre que le bonapartisme soit enterré, cf les 20 sièges recueillis. Le 19 mars Bismark va libérer N3 de sa prison, et le bonapartisme connaît une remontée spectavulaire jsuqu’aux crises de 1875 à 1876. C’est la dispiration du prince impéiraln fils de N3, qui va faire rentrer le partie dans une longue pahse d’agonie. Les bonapartistes vont se ranger derrière le général Boulanger.

A. La survie de l’idée d’empire

1) l’esprit de N3

Le 8 février 1871 N3, depuis sa prison, va dresser un message aux français dans equel il demande aux électeurs de socmptes à ceux qui ont usurpé le pouvoir, fait couler du sang inutlement et gaspillé les ressources du pays. Il rajoutent qu’il ne réclame pas des droits, que les français lui ont reconnu depuis 1848, mais que les électeurs doivent se rappeler que tout ce qu’il s’est fait sans sa participation directe est illégitime, cf naissance de la république.

N3 envoie cette quête aux anciens dirigeants de l’empire, mais c’est trop atard : dans la chambre nouvellemment élue N3 ne peut compter que sur les députés. La première action des bonapartistes est de défendre la souverainté populaire. Le 17 février 1872 l’Ass N a résolu de se rendre dépositiaire de l’autorité souveraine afin qu’elle puisse statuer sur les institutions de la France et pourvoir immédiatement aux nécessités des couts du gouvernement pour condurie les négociatins de paix.

L’Ass N décrète également Thiers chef du pouvoir exécutif de la Rép français, autrement dit par l’adoption de ce itre la quesiton du régime semble tranchée, ce sera donc une république. Mais la question de la forme républicaine du nouveau rgime n’est pas réglée, ce que confirme Thiers. Espérant pouvoir restaurer la royauté il jure, le jour où le gouvernement est transféré de Bordeaux à Versailles, de ne pas préparer sous le rapport du conseil constituionnel aucune solution à l’indu des députés.

En Angleterre N3 fait néanmoins savoir qu’il n’a pas abdiqué. Il affirme que le république est illégitime car elle n’a pas été sanctionnée par le vote français. En réponse à cetet critique, que N3 a fait à la Rép illégitime, les députés votent la déchéance de N3 et de sa famille. Non sans courage, le député de crose va inerrompre la chambre qui cherche à rendre N3 responsables, et les députés bonapartiste défendent bec et ongle qu’il n’est en rien responsablede la perte de l’Alsace et de la Lorraine : c’est bel et bien la république françasie qui a signé le traité de Francofrt, par lequel la république reconnaît l’annexion par l’empire allemend de ses deux provinces.

Jules Grévy, non content, mencace les députés bonapartistes de leur retirer leur droit de parole. Les députés bonapartistes comprennent qu’il ne sert plus à rien de parler dans cette chambre. A la reprise du dbat, l’assmelbée le clo^t en décidant de la déchéance de N3.

N3 va compter sue Eugène Rouer ? Pour redynamiser le mouvement bonapartise en France, juin 1871 il revient avec la consigne de se faire élire aux élections partielles, parce que les députés de Moselle et l’Alsace se retirent de leur mandat, n’ayant pas aprdonné aux républicains de les avoir donné. Les élections de juillet sont un succès pour les républicains, et les royaliste, en revanche, n’ont eu que 11 sièges. Pour les bonapartiste le sésutat n’est pas aussi mauvais de prévu, avec 4 sièges, mais Rouet n’est pas élu.

Afin d’arriver à ce sussècs les députés bonapartistes de la corse va donner sa démission pour permettre à Rouat d’accéder à l’assemblée.Il va réussir à réunir les anicens bonapartistes autour du thème de l’appel au peuple, qui devient le cri de ralliement des bonapartistes. C’est en ec nom qu’ils vont constituer un groupe parlementaire pour réclamer la consultation du pays par plébiscite sur le régime souhaité. Le 21 mai 1872 Rouer, maintenant rentré à la chambre, va défendre le gouvernement impérial des reproches avec chiffres et histoire à l’appui. Il va argumenter scrupuleuselement que l’empire aurait pu éviter les désastres militaires si les républicains n’avaient pas empêché le gouverneemnt impérial de réformer l’armée, puisqu’ils ont empêché à l’empire d’avoir une armée moderner.

Rouer a beau jeu de rappeler comment l’instauration d ulibre-échange avait été profitable pour léconomie française, l’assemble N est en train de se retrouern. Gambetta lui même est obligé d’intervenir la chambre pour ne pas laisser des points aux bonapartistes auprès de l’opinion publique.

Durant l’été 1872 le bonapartisme est train de renaître. N3, toujours en Angleterre, dit « je sais que je suis la solution ». Il pense qu’une assemblée constituante allait être nécessairement réunie. Est-ce une posture ou un erreur d’appréciation ? Il a une bonne connaissance du bonapartisme, ses soutiens l’informent de la situation. D’ici quelques années plus que deux partis allaient s’affronter en France : les préublicains et les bonapartistes.

Bien des gens revaient vers N3 dont on attendait une soluition marquante et dévisice. Fin 1872 il a toutes les raisons de croire à son retour en France. En effet le contexte économique et social s’y preêt, bon nombre de ruraux regrettent l’empire et sa prosperité. Les cours européennes ont été soudées, et aucune ne voyait d’un mauvais œil un retour.

Alors en 1873 il fixe la manœuvre, mais il doit avant se faire soigner d’un grave calcul de la vessie. Le 2 janvier est procédé un premier boyage, ensuite le 6, mais le calcul ne sort pas. A la troisième opération mais l’empereur est agonisant et le 9 janvier, dans la matinée, il merut.

Sa disparition fait sensation, il ne semblait avoir quitté la scène que pour prérarer ses forces. Républicains et royaliste veuelent faire rentrer le boanaprtisme dans l’histoire pour meux l’oublier, ne pas reproduire l’erreur de 1820 qui a vu apparaître un nouveau culte napoléonien. La légende noire du second empire est créée.

L’arrêt Balcno arrive 3 seamines après la mort de N3. Si le droit adminsitratif peut voler de ses prorpes ailes c’est parce que l’hypothèse d’un rétablissement de l’empire s’est envolée. Le Conseil d’E n’est plus un organe politique, et peut commencer à être un juge administratif.